Numérisation des livres: l'UE veut sauver les "oeuvres orphelines"

De : Metro Montreal



Photo :GOOGLE







BRUXELLES - La Commission européenne a annoncé lundi qu'elle souhaitait réformer la législation sur les droits d'auteur afin de faciliter la numérisation des livres et leur distribution sur Internet.







La législation actuelle n'étant pas harmonisée entre les 27 pays membres de l'Union européenne, il est difficile d'obtenir l'autorisation de republier ou de numériser des oeuvres, surtout s'il s'agit d'oeuvres dites "orphelines" qui, du fait de l'incertitude quant aux titulaires de leurs droits, ne sont souvent pas numérisables. Faute de solution, ces "orphelines" risquent d'être laissées de côté par les grandes compagnies comme l'Américaine Google et, à terme, de disparaître.Les changements viseraient probablement à faciliter la rémunération des auteurs et éditeurs, peut-être par la mise en place d'une licence accordant automatiquement les droits de numérisation des oeuvres en échange du versement des droits à un fonds, qui paierait les ayants droit.



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